Créer un acte Hors Nomenclature (HN)

Étape 1 : Accéder à la création d'un acte hors nomenclature

Pour créer un nouvel acte hors nomenclature, vous devez accéder au module de gestion de la nomenclature depuis les réglages du logiciel.

  1. Accédez à Réglages > Fichiers > Réglementaire > Nomenclature depuis le menu principal.
  2. Cliquez sur le bouton Nouveau pour ouvrir le formulaire de création d'un acte.

Étape 2 : Renseigner les informations de l'acte

Une fois le formulaire ouvert, complétez les champs nécessaires pour identifier et paramétrer l'acte.

  1. Saisissez un nom pour l'acte, suffisamment explicite pour le retrouver facilement lors d'une recherche.
  2. Ajoutez une désignation complémentaire si nécessaire (champ optionnel).
  3. Sélectionnez la clé de cotation correspondante (HN dans le cadre de la création d'un acte Hors Nomenclature).
  4. Indiquez le tarif applicable à cet acte.

💡 ASTUCE : L'acte sera automatiquement rattaché au chapitre des actes hors nomenclature. Aucune action supplémentaire n'est requise pour ce classement.

⚠️ AVERTISSEMENT : Vous ne pouvez pas indiquer de clé de déplacement (IFD, IFS, IFN...) pour un acte hors nomenclature. En contournement, vous pouvez indiquer le montant du déplacement directement dans le montant total de l'acte créé.

Étape 3 : Utiliser l'acte créé

Une fois enregistré, l'acte hors nomenclature est immédiatement disponible dans le logiciel.

⚠️ AVERTISSEMENT : Attention : un acte hors nomenclature (HN) ne doit jamais se substituer à un acte prévu par la NGAP. Avant de créer ou d'utiliser un acte HN, vérifiez qu'il n'existe pas d'acte équivalent dans la NGAP.

Article en ligne : https://aide.topaze-air.com/kb/guide/fr/creer-un-acte-hors-nomenclature-hn-UUp5UAOxUQ/Steps/5522674