Gestion des ARL négatifs

Étape 1 : Lots en anomalie

Cet article explique comment identifier et traiter les lots de facturation en anomalie, aussi appelés ARL- ou ARL négatifs.

Pour identifier les lots en anomalie :

Étape 2 : Traiter un lot en anomalie

Deux actions de traitement sont disponibles depuis le bouton Avancé.

Reconstituer

La reconstitution est la première action à effectuer lorsqu'un lot est en anomalie. Elle permet de renvoyer le lot de factures en retirant, si nécessaire, la facture à l'origine du problème (selon le motif de l'anomalie). L'impression de la facture concernée vous sera proposée le cas échéant.

Après la reconstitution :

  1. Rendez-vous dans le menu Télétransmission des factures.
  2. Renvoyez le lot concerné.

Traitement manuel

Le traitement manuel est la deuxième option, à utiliser uniquement si le lot revient une nouvelle fois en anomalie après une tentative de reconstitution.

⚠️ AVERTISSEMENT : Exception : en cas d'ARL (Accusé de Réception Logiciel) négatif pour le motif Sécurité lot erroné, le traitement manuel ne doit pas être appliqué dès le second retour.

L'impression de toutes les factures du lot vous sera proposée à ce moment-là.

Étape 3 : Motifs d'anomalie et actions associées

Certificat Vitale Incorrect

Peut être noté de cette façon : n° FSE certificat vitale incorrect code 2004

Le lot est rejeté en raison d'une facture dont le numéro est précisé au début du motif. Le problème est lié à la carte Vitale du patient.

Action : Ne plus utiliser cette carte Vitale pour sécuriser des factures jusqu'à ce qu'elle ait été mise à jour dans une borne de lecture ou que le patient ait vu avec la caisse.

Pour tout de même relancer la télétransmission, il est possible de passer le lot en dégradé.

Pour cela, rendez-vous sur Facturation > Lots > Filtrez sur Lots en anomalie, cliquez sur l'icône de crayon, puis sur le bouton Basculer en dégradé. Il ne vous restera plus qu'à télétransmettre.

FSE Non Intégre

Peut être noté de cette façon: n° FSE non intègre

(FSE : Feuille de Soins Électronique)

Le lot est rejeté en raison de la carte du professionnel de santé. Le praticien n'utilise pas la carte CPS (Carte de Professionnel de Santé) attendue par la caisse.

Action : Vérifier le numéro de CPS attendu par la caisse via l'annuaire officiel : http://annuaire.gip-cps.fr/

Avis de Non Remise

Le lot n'est pas parvenu à destination. Les causes peuvent être multiples : mauvais paramétrage de la BAL (Boîte Aux Lettres) Laposte pour les lots de DRE (Demande de Remboursement Électronique), caisse ou mutuelle injoignable à cette adresse, etc.

Action : Vérifier le paramétrage de la BAL de télétransmission.

Sécurité Lot Erroné

Le lot a été sécurisé avec une CPS incorrecte.

Action : Reconstituer les lots avec la dernière carte CPS reçue. Si aucune nouvelle carte n'a été reçue depuis la réception des ARL-, il faudra se rapprocher de l'ANS.

Points d'attention spécifiques à ce motif :

Article en ligne : https://aide.monalbus.fr/kb/guide/fr/gestion-des-arl-negatifs-HyAkkaJx3X/Steps/5235121